24/07/2014

Séance du conseil municipal du 7 juillet

 

La salle du conseil municipal n'étant pas disponible pour cause de travaux , celui-ci s'est réuni dans la salle de réunion de la Maison du Parc.

Le C. M. a décidé de créer un emploi pour accroissement temporaire d'activité (emploi de non titulaire 2014-07-07.jpgpour une durée de 4 mois ) pour renforcer l'équipe des agents à l'école afin de palier à l'absence de l'agent titulaire. Il va être créé un emploi de non titulaire au mois d'août pour renforcer l'équipe sur les divers chantiers de la commune.

Subventions 2014 aux associations

Les membres du Conseil Municipal, sur proposition de la commission communale culture- communication-associations, après délibération et à l’unanimité décident d’octroyer aux associations les subventions suivantes :

- Racing Club Badens/Rustiques 1 000 € - A.C.C.A (chasse) 500 € - APE Los Maïnatges (6x45élèves) 270 € - A.P.P.C.R. (patrimoine) 300 €

- ASS BTP CFA Aude 91 € - JEUN’S de Rustiques (jeunesse) 300 €

- Chaque enfant son école 120 € - La belote Rustiquoise 300 €

-Association Sports et Loisirs 600 €

Toutefois le Conseil Municipal émet le souhait que soit expliqué aux associations la baisse des dotations de l'Etat et que la municipalité fait un effort pour soutenir les associations cette année mais qu’il n'est pas certain que cette aide puisse être maintenue l'an prochain.

Le C.M. émet un avis favorable à une motion de sanction à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'état.

Il donne ensuite lecture de la convention à passer avec le CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité » concernant le partage d’organisation du temps périscolaire des enfants scolarisés sur le territoire.

Le Conseil Municipal, autorise M. le Maire à signer les conventions à passer avec le CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité » pour :

- la mise à disposition des biens immobiliers sur les temps d’accueil des enfants de l’ALAE et de l’ALSH .

- la prestation de service public pendant les TAP afin de prêter assistance à la commune dans le cadreDSCN1137.JPG de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires. Il est précisé que l’article 6 (accueil du mercredi après-midi après l’école) ne concerne pas la commune.

Monsieur le Maire donne lecture du règlement d’aides intercommunales aux investissements communaux de Carcassonne Agglo sous forme de fonds de concours.

Il propose pour l’année 2014 que la demande porte sur les travaux de rénovation énergétique de l’école .

Site internet : Deux sociétés ont établi un devis sur la base du projet réalisé par les membres de la commission. Les tarifs n'ont pas encore été étudiés par la celle-ci, Mais cela sera autour de 4 000€ pour la construction du site puis environ 250€ par an de maintenance.

Pour le respect du calendrier, le Conseil Municipal devra choisir le prestataire en septembre.

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